PV CM du 14.12.2022
Procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2022
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Liste des délibérations :
Délibération n°2022-12-01: Résiliation des options Sauvegarde 321 & usages collaboratifs et messagerie électronique proposées par l’ATD16
Approuvé par le Conseil Municipal, à la majorité (une abstention : Arnaud PASCON)
Délibération n°2022-12-02: Avis sur le projet d’installation d’un système de vidéo-protection
Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité
Délibération n°2022-12-03: Avis enquêtes publiques Programme pluriannuel de gestion 2023-2032 des bassins du Claix, des Eaux Claires, de l’Echelle, de la Nouere et de la Touvre et leurs affluents et Programme pluriannuel de gestion 2023-2032des bassins de la Boëme et de l’Anguienne
Approuvé par le Conseil Municipal, à la majorité (deux abstentions : Dominique de LORGERIL et Joël CASTEX)
Délibération n°2022-12-04 : Tarification de la salle communale « des Amis du Temps Libre »
Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité
Délibération n°2022-12-05 : Tableau de classement de la voirie communale
Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité
Délibération n°2022-12-06 : Motion sur les finances locales
Approuvé par le Conseil Municipal, à la majorité (un contre : Dominique de LORGERIL)
Délibération n°2022-12-07 : Convention de mise à disposition provisoire d’un local communal à titre gratuit