Commune de Garat
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Arrêté 2023-AC-15T Trvx branchement électrique – Chemin des Boulets

Arrêté 2023-AC-15T Trvx branchement électrique - Chemin des Boulets Télécharger :Arrêté 2023-AC-15T- Trvx branchement électrique - Chemin des Boulets

Arrêté 2023-AC-12T – Trvx aménagement voie verte

Arrêté 2023-AC-12T - Trvx aménagement voie verte - diverses voies communales. Télécharger : Arrêté 2023-AC-12T - Trvx aménagement voie verte

Arrêté du 18.04.2023 – ORSEC Interventions sanitaires d’urgence contre les épizooties majeures

Arrêté portant approbation des dispositions spécifiques ORSEC "interventions sanitaires d'urgence contre les épizooties majeures" Ces nouvelles dispositions abrogent et remplacent celles du 2 février 2016....

Arrêté interdépartemental – désignation organisme unique de gestion collective des prélèvements en eau pour l’irrigation agricole

Arrêté interdépartemental désignant l'association des irrigants du Turonien comme organisme unique de gestion collective des prélèvements en eau pour l'irrigation agricole, au sens des articles...

TFPB : exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie

Par délibération n°2023-03-07 en date du 22 mars 2023, le conseil municipal a voté une exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties à concurrence...

Arrêté 2023-AC-08T trvx “Rue de Chaix”

Arrêté 2023-AC-08T trvx branchement AEP "Rue de Chaix" Télécharger :Arrêté 2023-AC-08T Trvx Rue de Chaix

Arrêté interdépartemental du 17.03.23 Cogest’Eau

Arrêté interdépartemental portant prescriptions complémentaires aux mesures conservatoires relatives à l’encadrement des volumes d'eau à usage d'irrigation sur la période du 1er avril 2023 au...

Arrêté 2023-AC-07T_Trvx diverses voies_Traverse du Boisseau

Arrêté 2023-AC-07T_Trvx diverses voies_Traverse du Boisseau_pose de canalisations. Télécharger : Arrêté 2023-AC-07T_Trvx diverses voies_Traverse du Boisseau

PV Conseil Municipal 22 mars 2023

Procès-verbal du conseil municipal du 22 mars 2023 : PV_CM_20230322_signé Note de présentation du budget 2023 : Annexe_BP2023_note_présentation 

Arrêté du 16.03.2023 interdépartemental d’homologation du PAR 2023-2024 : OUGC Karst

Arrêté interdépartemental homologuant le plan de répartition 2023-2024 de prélèvement d'eau à usage d'irrigation sur le périmètre de l'OUGC du Karst. Télécharger ici : Karst-AiP-162023031600004-PAR2023...