Arrêté 2024-AC-46_Téléthon 2024_Circulation interdite sauf riverains et véhicules de secours_Rue du Dr Jean Bouillaud Télécharger : Arrêté 2024_AC_46_Téléthon 2024
Arrêté RAA n°16-2024-10-17-00001 du 17-10-2024 portant interdiction de remplissage des plans d'eau et limitation des manœuvres de vannes. Télécharger : AP_MVannes-Abrogation-162024101700001
Arrêté inter-préfectoral n°16-2024-03-12-00002 modifiant l'arrêté interpréfectoral du 17 mars 2023 et portant mesures conservatoires dans l’attente du respect des prescriptions administratives de la répartition des...
Arrêté modificatif relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse dans le Département de la Charente - Saison cynégétique 2023 - 2024 Télécharger...
Arrêté n°2024-COM-01 portant permis de stationnement occupation du domaine public pour la SARL 2 SAISONS pour un étalage de fruits et légumes du 15/03/2024 au...
Arrêté autorisant les agents de l'association Charente Nature ainsi que les personnes mandatées par ce dernier, à effecteur des opérations d'inventaires et de prospection sur...
Avis annuel d'ouverture et de fermeture de la pêche dans le départemental de la Charente pour l'année 2024 : SKM_C28724010415160 Arrêté réglementaire permanent relatif à...